Actualités

L’histoire d’une union au service du Patrimoine et de la Conservation. Lire la suite

Paiement sécurisé

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués soit par chèque soit par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal ou SYTEMPAY (Banque Populaire) qui utilisent le protocole SSL "Secure Socket Layer" de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

En cas de paiement par chèque, les produits et services ne seront expédiés qu’après encaissement du chèque.

Tout retard de paiement entraîne de plein droit l’exigibilité immédiate des sommes dues et entraîne de plein droit, sans mise en demeure préalable, l’application d’intérêts de retard au taux d’1,5 fois le taux de l’intérêt légal, conformément à l’article L441-6 du Code de commerce. En outre, toute remise accordée par le Vendeur s’avèrerait alors nulle.

Enfin, le Vendeur se réserve le droit de suspendre les livraisons à l’Acheteur, sans préjudice de toute autre voie d’action.
L’Acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels.