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L’histoire d’une union au service du Patrimoine et de la Conservation. Lire la suite

Livraison et retour

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Certains produits bénéficient d’une livraison expresse, en moins d’une semaine, lorsque cela est indiqué comme tel dans le catalogue.

Pour les livraisons en France métropolitaine, des frais de port, d’emballage et de traitement du dossier euros sont dus pour toute commande inférieure à quatre cents (400) euros, et pour tous les produits, en dehors des produits sur mesure ou accompagnés d’une mention particulière.

Les livraisons en dehors de la France métropolitaine feront l’objet d’une étude au cas par cas.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de l’Acheteur.

A la réception des marchandises, l’Acheteur signe un bon de livraison attestant de la bonne réception des produits, conformes à la commande et sans défaut apparent. Il est expressément entendu que l’Acheteur vérifie la conformité de la livraison. En aucun cas l’Acheteur ne doit signer de bon de livraison s’il entend émettre des réserves. Les réclamations qui ne seraient pas signalées dans le délai de trois (3) jours, par lettre recommandée avec accusé de réception, ne pourront être prises en considération.
Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des défauts constatés. Il devra laisser au Vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces défauts et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
Le Vendeur est libérée de ses obligations de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure, tels que notamment : inondation, incendie, foudre, secousses sismiques, grèves totales ou partielles ou impossibilité pour le Vendeur d’être approvisionné.

Les dispositions du présent article sont applicables sauf indications contraires au catalogue.